Les généraux, une caste méconnue dont les avantages n'ont rien à envier aux meilleurs « golden parachutes » des PDG.
Poursuivant un travail entamé il y a plusieurs années, l'Adefdromil, qui défend les droits des militaires, s'est longuement penchée sur le sort des généraux de l'armée française. Coup de gueule.
L'approche de la fête du 14-Juillet nous rappelle que la France dispose d'une armée professionnelle de plus en plus petite, mais proportionnellement de plus en plus encadrée par des officiers généraux. Une situation en contradiction avec le discours officiel sur la réforme des armées entreprise dans le cadre de la révision générale des politiques publiques (RGPP).
En sept ans, l'armée va réduire ses effectifs de 54 000 militaires. Mais cette période de disette financière n'empêche pas nos très chers généraux de rester d'éminents privilégiés de la République.
Moins de soldats mais toujours autant de généraux
Combien sont-ils ? Jean Guisnel, spécialiste des problèmes de défense et auteur de l'enquête « Les Généraux » (1990), publie le 5 juin 2008 dans Le Point une estimation de leur nombre :
« Le nombre des officiers généraux en activité (ce que les militaires appellent la “première section”) était fin 2007 de 633 :
- armée de terre : 202
- délégation générale pour l'armement : 120
- armée de l'air : 81
- contrôle général des armées : 80
- marine nationale : 65
- service de santé : 58
- gendarmerie nationale : 54
- service des essences : 3…
En moyenne, les généraux en première section ont une vie administrative courte : quatre ans à peine. En règle générale, ils sont tenus de quitter leur poste à 57 ans, sauf si un contrat lié à une promotion leur permet d'atteindre les 61 ans du général à cinq étoiles. »
Ce nombre est stable depuis plus de trente ans, puisqu'on en comptait, selon une réponse officielle publiée en 2002, 612 en 1975 et 629 en 1985. Il s'agit là de « postes budgétaires » : cela signifie qu'il est possible de nommer deux officiers pour six mois chacun, leur permettant ainsi de partir à la retraite à un échelon supérieur.
L'Adefdromil s'est livrée à un modeste relevé de décisions dans les journaux officiels de juin et juillet 2008. Elle a compté pas moins de 210 noms d'officiers généraux en à peine plus d'un mois, dont seulement deux personnels féminins et deux « quarts de place », appelés ainsi car nommés le jour de leur départ du service actif, ce qui leur permet de bénéficier de la carte de réduction SNCF à 75%.
Le RSA (revenu de solidarité active) des généraux
Combien gagnent-ils ? Selon un article reprenant les données du ministère de la Défense et publié en mai 2008 sur le blog de Jean-Dominique Merchet, journaliste à Libération, la solde moyenne d'un officier général serait de 5 850 euros, moyenne d'une fourchette comprise entre 5 200 et 6 600 euro.
Ces chiffres ne correspondent en fait qu'à un peu plus de 50% de la réalité, puisqu'ils n'expriment que la solde de base brute mensuelle d'un général de division. En fait, de 46 à 60% de la rémunération nette est constituée par des primes, comme dans le reste de la haute fonction publique -hors nouvelle bonification indiciaire et prime de résultat.
Un âge limite de départ du service actif rarement respecté
En 2005, l'âge limite de départ du service actif a été fixé à 61 ans pour les généraux des forces (hors personnels navigants) et jusqu'à 65 ans dans les services. Il correspond à ce qui existe dans d'autres corps civils de l'Etat. Il n'y a donc aucune contrainte statutaire qui justifie les dérives actuelles.
Dans les faits, la plupart des généraux sont incités à quitter le service actif avant ses limites d'âge par des mesures de gestion convaincantes.
Ainsi, nos très chers généraux peuvent bénéficier d'une disponibilité spéciale pendant laquelle ils perçoivent au minimum six mois de solde de base, c'est à dire qu'il percevront un salaire plein pendant six mois tout en ayant cessé leur activité, avant de commencer à percevoir leur pension.
Ceux qui ont piloté peuvent bénéficier d'un congé du personnel navigant qui peut durer trois ans au maximum. Ils ont droit également à de juteuses indemnités de reconversion.
La « deuxième section » des officiers généraux a été créée en 1839 sous Louis-Philippe, en théorie pour permettre de rappeler facilement à l'activité les généraux compétents en temps de guerre. Cent soixante-dix ans plus tard, la France mène surtout des opérations extérieures sous mandat international et avec des effectifs réduits. Mais le mode de gestion a été conservé : on ne change pas une équipe qui gagne !
Dans un rapport de présentation d'un projet de loi modifiant l'ancien statut général des militaires en 2004 (n°1741), Guy Tessier, président actuel de la Commission de la défense précisait :
« Bien que sans emploi, les officiers généraux de la deuxième section sont considérés comme étant en activité sans limite d'âge et sans limitation de nombre.
Ils restent pour la plupart, de manière très théorique, à la disposition du ministre de la Défense qui peut les employer en fonction des nécessités de l'encadrement, notamment en temps de guerre. Ils sont soumis au devoir de réserve et aux règles statutaires relatives à la liberté d'expression… »
Et le rapporteur de dénombrer 5 500 généraux en deuxième section pour 95 rappels annuels à l'activité !
Compte tenu des nombreuses nominations de généraux et de leurs départs tout aussi rapides du service actif, on a créé spécialement pour eux, en 2005, une Mission de reconversion à la vie civile des officiers généraux (Mirvog), financée par le ministère.
Deux tiers des officiers généraux retrouveraient ainsi un emploi après avoir quitté le service actif (site du ministère).
Charité bien ordonnée commence le 1er janvier
Les mesures indiciaires de rattrapage par rapport à la fonction publique civile préconisées par le haut comité d'évaluation de la condition militaire (HCECM) ont été annoncées et planifiées sur trois ans pour mise en œuvre de 2009 à 2011.
Les nouveaux statuts particuliers, qui fixent les conditions d'accès aux différents échelons de chaque grade étant entrés en vigueur au 1er janvier 2009, la première tranche du rattrapage indiciaire leur a été associée. Les officiers généraux se sont servis en premier et en totalité dès le 1er janvier 2009, démontrant une fois de plus leur esprit de sacrifice et d'anticipation de la crise financière…
Vous l'aurez compris, chers lecteurs de Rue89, le maintien des avantages catégoriels dont bénéficient nos très chers généraux, se fonde moins sur le sens du service du pays que sur celui de leurs intérêts matériels au sens le plus étroit.
C'est pourquoi l'Adefdromil propose :
Le chef des armées, par ailleurs patron de l'Elysée, a t-il les moyens de le faire ? Sans doute ! En aura-t-il la volonté ? Nous laissons à nos lecteurs la responsabilité de le conjecturer.
Photo : un général de brigade de l'armée française (Wikipedia).
Affolement sur le marché pétrolier, mardi. En quelques minutes, sans explication, le cours du baril de brent s'est emballé, atteignant son record de l'année. La faute à un trader un peu trop joueur, et qui a raté son coup : il a fait perdre 10 millions de dollars à son employeur. En février, un autre avait provoqué une perte équivalente après un déjeuner trop arrosé.
L'affaire a été révélée par le Financial Times, et confirmée par l'employeur du trader, PVM Oil Associates. En une heure, le baril est passé de 71 à 73,5 dollars. Selon le Financial Times, le marché a échangé pendant cet intervalle « l'équivalent du double de la production quotidienne de l'Arabie saoudite ».
Le calme est revenu quand on a enfin découvert l'explication. Un trader isolé avait décidé de jouer un gros coup, semble-t-il sans l'autorisation de ses patrons. Résultat : une perte de 10 millions de dollars pour PVM.
Le trader n'est pourtant pas le seul coupable. Il n'a fait qu'enclencher un mouvement, et tous ses confrères ont suivi sans chercher à comprendre. Explication de Francis Perrin, directeur de la rédaction de la revue Pétrole et Gaz arabe :
« Le trader est peut-être à l'origine de la moitié de ce mouvement. Le reste relève du réflexe moutonnier. On ne sait pas pourquoi les prix montent mais, pour ne pas être le dernier à réagir, on achète. »
Pour Francis Perrin, il faut distinguer « l'écume », ce qui s'est passé mardi, et « la vague » :
« En février, les prix tournaient autour de 32 ou 33 dollars. Ils ont commencé à augmenter de semaine en semaine, jusqu'à évoluer autour de 70 dollars. »
Cette hausse ne s'explique pas non plus par un seul facteur. Principale explication, selon Francis Perrin :
« Les marchés pétroliers ont fait le même pari que les marchés boursiers. Ils anticipent à tort ou à raison une reprise de l'activité économique, ou pensent que le plus dur est passé. Il faut donc être prêt avant les autres. »
Des facteurs « plus objectifs » expliquent aussi la hausse. Fin 2008, l'Opep a décidé de réduire sa production pour maintenir les prix. En mai, les ventes d'automobiles ont bondi en Chine. La baisse des stocks de carburants aux Etats-Unis est interprétée comme un signe de reprise économique.
Et ces facteurs relancent la spéculation, explique Francis Perrin :
« Ils encouragent le retour des acteurs financiers sur le marché pétrolier. Avec la perspective de reprise aux Etats-Unis, le pétrole peut redevenir un placement. »
La brusque hausse de mardi serait donc anecdotique. Mais elle fournit un nouvel exemple de la dérive de certains traders. Comme l'avait déjà raconté le Financial Times, en février, un trader de Morgan Stanley a tenté de cacher à ses patrons une perte de 10 millions de dollars sur le marché pétrolier.
Il faut dire que l'explication n'était pas très glorieuse. Ce trader sortait d'un déjeuner de trois heures et demie, au cours duquel il n'avait pas bu que de l'eau. De quoi affecter son jugement même s'il « n'avait pas l'air ivre », a conclu l'enquête des autorités financières.
Europacorp, la société de production de Luc Besson, a confié à Roger Delattre le soin de réaliser un film documentaire sur les événements de Villiers-le-Bel et leur contexte, intitulé « Les Enfants de Villiers ».
Le tournage, auquel j'ai participé comme témoin, se fait dans un contexte difficile : l'instruction sur l'incident de police qui a coûté la vie à deux gamins n'est toujours pas terminée, tandis que le tribunal de Pontoise continue imperturbablement le procès mené contre dix jeunes accusés de caillassage contre les policiers dans les affrontements qui ont suivi.
Des peines allant de douze mois de prison avec du sursis à trois ans de prison ferme ont été requises vendredi. Evoquant l'opposition entre certains jeunes des quartiers et les forces de l'ordre, le procureur s'est tourné vers les policiers qui se sont constitués partie civile pour leur dire :
« Je vous remercie tous de ne pas avoir fait usage de vos armes, c'est un courage extraordinaire. (…) Il y en a qui ont choisi de porter des tee-shirts avec écrit “nique la police” ou “nique ta mère”. D'autres ont choisi de porter un képi et l'uniforme de la police aux couleurs de la République française. »
Le film préparé par Roger Delattre entend restituer les conditions dans lesquelles se sont produits les rixes. Et, d'une façon plus générale, la problématique des affrontements entre policiers et gamins en banlieue. « Ils vivent dans un monde vidéo virtuel. Les flics sont des Robocop et les jeunes leurs adversaires », explique Roger Delattre.
Parmi les hommes appelés à témoigner le commissaire (en retraite) Bernard Pasqualini, patron de la Sûreté départementale de Seine-Saint-Denis jusqu'en 1967. Pour lui, à l'origine des batailles, il y a le trafic de drogue.
Le montage du documentaire devrait être achevé au milieu de l'été, et sa « mise en salle » au début de l'automne.
Photo : Le réalisateur Roger Delattre avec le commissaire Bernard Pasqualini sur le tournage des « Enfants de Villiers » (DR).
Théâtre de la « corrida de l'année » ce week-end, mais aussi capitale d'un mouvement citoyen qui pourrait aboutir sur leur interdiction en Catalogne, Barcelone est au cœur du débat sur la tauromachie.
La dernière initiative de José Tomas le prouve. C'est le matador le plus prestigieux du moment, le « messie » des aficionados, qui voyaient avec inquiétude la popularité de leur passion s'effriter. Il parle peu, mais les actes de cet Espagnol taciturne en disent plus que mille discours, et l'on discerne un sens de la provocation bien développé sous sa légendaire discrétion.
Sinon pourquoi aurait-il choisi Barcelone pour une corrida attendue par les aficionados comme « l'évènement de l'année » ?
Ville « anti-taurine » ou épicentre de la corrida ?
La ville où il a décidé d'affronter, un par un, six taureaux dimanche est officiellement « antitaurine » depuis 2004. Une prise de position symbolique qui ne s'accompagne pas d'une interdiction des corridas dans sa seule arène, la célèbre Monumental.
C'est aussi à Barcelone qu'il avait fait son retour triomphal, en 2007, après cinq ans de « retraite ». A chaque fois, les places se sont arrachées en quelques minutes, d'autant plus que le matador n'accepte pas les retransmissions télévisées de ses corridas. Pour ne pas tuer « l'esprit », selon ses partisans ; parce qu'ils n'a pas obtenu le cachet espéré, pour ses détracteurs…
Des billets pour dimanche s'échangeraient en tout cas en ce moment pour plusieurs centaines, voir milliers, d'euros entre passionnés désireux de ne pas rater un grand moment de la carrière de ce torero « trompe-la-mort ».
Un flagrant pied de nez au sceau « antitaurin » de Barcelone, une ville qui a en outre interdit la construction de nouvelles arènes il y a plus de vingt ans.
180 000 signatures contre les mises à mort
Mais les anti-corridas sont loin de s'avouer vaincus et viennent justement de présenter aux parlementaires catalans une pétition rassemblant 180 000 signatures pour demander leur interdiction en Catalogne.
Cette initiative législative populaire (ILP) oblige les députés à en débattre en session plénière. Or la corrida divise au sein même des partis et les discussions, qui devraient se tenir à la rentrée, promettent de faire du bruit. La plateforme citoyenne Prou (« Ça suffit » en catalan), iniciatrice du projet, explique sur son site :
« Le processus sera long et difficile mais les taureaux sont plus proches que jamais de se faire entendre au Parlement. Et les députés ont la mission d'ouvrir la voie vers l'abolition. »
L'organisation affirme placer le débat sur le terrain de la « cohérence ». La Catalogne dispose en effet d'une loi de protection des animaux qui interdit les spectacles où ils seraient maltraités ou tués, à l'exception des taureaux et des chevaux utilisés dans les corridas.
« Les taureaux sont des animaux comme les autres »
Prou exige que tous soient également protégés, mais ne réclame pas l'interdiction des fêtes populaires impliquant vachettes et taureaux qui ne sont pas tués : « Nous considérons que les taureaux et les chevaux sont des animaux comme les autres. »
Malgré les milliers de fervents admirateurs de José Tomas et des nouvelles générations de toreros, les enquêtes -peu nombreuses- montrent une désaffection croissante des espagnols pour les arènes : seuls 32% affirment être des fidèles de la corrida.
Photo : le torrero russe Roman Karpoukhine dans le Monumental de Barcelone en avril 2000 (Gustau Nacarino/Reuters)
Landreau en plein coup de chaud, Balkany toujours aussi tête brûlée, Laporte bouillant d'indignation depuis qu'il n'est plus ministre, et Sarkozy qui chauffe les oreilles de la rédaction du Nouvel Observateur : la température monte dans le grand quiz hebdomadaire de Rue89. Gardez la tête froide pour faire un bon score.
La cité Jean Macé est l'un de ces quartiers « carte postale d'Hénin-Beaumont » : briques rouges, rues désertes, commerces absents. L'un de ceux où se lit le désastre de la ville.
A 11h30, nous y entamons un porte à porte, façon politique, dans ce secteur où -c'est le site Internet d'Hénin-Beaumont qui nous l'apprend -pas moins de « cinq puits de mines » furent perçés dès la fin du XIXe siècle.
La première rue que nous prospectons abrite essentiellement des ouvriers retraités, propriétaires de leur maison. On comprend rapidement que si le FN gagne l'élection municipale à Hénin-Beaumont, ce sera aux trottoirs de ce quartier qu'il devra sa victoire.
D'un palier à l'autre, dès que le mot « élection » est prononcé, les héninois vous entretiennent de l'état de la chaussée.
Marcel Nowak, menuisier puis ouvrier à la régie Renault, aujourd'hui retraité, s'emporte contre sa saleté et son étroitesse :
« Vous avez vu ça ? Personne ne nous prend en compte ! On en parle depuis des années. Et là bas ? Vous les avez vu les Romanos là-bas ? Je vais voter Steeve Briois [candidat FN, ndlr]. »
Quasiment en bordure de la maison de cet ancien électeur socialiste, le petit campement de gitans l'exaspère :
« Avant, il y avait des barres HLM sur ce terrain. Depuis trois ans, on attend que des logements sociaux individuels sortent du sol.
Mais ils ont magouillé, à la mairie. Il n'y a plus d'argent. »
Odile, 20 ans, regrette des trottoirs défoncés au point que son père, handicapé depuis une année, ne peut utiliser son fauteuil roulant.
Elle votera pour le candidat socialiste. Sans grande conviction, toutefois :
« Je reste fidèle. Je ne veux pas laisser passer le FN, mais ce qui se passe dans la ville ne m'étonne pas. On croyait en Gérard Dalongeville, on le connaissait bien.
Si le FN passe, ça va être dur pour tout le monde et surtout pour les Arabes. Il faut dire ce qui est, parmi les électeurs du Front, il y a beaucoup de racistes. »
Ce qu'elle attend des politiques ? Pour son père, de nouveaux trottoirs et pour elle, du travail :
« Pas loin de Paris, j'en ai trouvé rapidement. Au bout de deux mois. Bon, c'était un travail au Mc Do mais c'était un travail. Ici, il n'y a rien.
Il faut aider les jeunes. C'est la merde question travail. »
Plusieurs portes restent closes. Certaines sont claquées parce que « les assurances, pas question », « les élections, je m'en fiche » ou « je surveille les enfants ». Les moins bavards vivent dans des logements sociaux, les plus enclins à discuter sont retraités.
Yvette , femme de ménage à la retraite, laisse tomber sa cuisine quelques minutes pour bavarder. Elle parle d'une grande « fidélité » au Front National. Délaissé en 2008, pourtant :
« J'aimais bien monsieur le maire (Gérard Dalongeville, en prison aujourd'hui, ndlr). J'ai voté pour lui l'année dernière. Pourquoi c'est le seul à être enfermé ? Je trouve qu'il paye pour tout le monde. »
Elle a travaillé 40 ans pour acheter sa maison dans ce « drôle » de quartier, sans « grande sécurité » ni « propreté ». Pour elle, cela ne fait aucun doute, Steeve Briois « changera » tout ça.
Quelques portes plus loin, Ronald, 33 ans, sans carte d'électeur pour cause de « lenteur administrative », répondque l'arrivée de Steeve Briois à la mairie ne sera certainement pas une bonne nouvelle :
« J'aurais tout voté sauf lui. Il a de bonnes propositions mais moi, Le Pen, ça me gêne. »
Lui aussi nous invite à baisser les yeux :
« Regardez les trottoirs, les poubelles ! On a augmenté nos impôts et regardez les trottoirs !
Moi, j'ai été licencié de Faurecia mais je comprends plus que les entreprises magouillent que la mairie. Les magouilles en politique, je trouve ça vraiment dégueulasse, on nous a volés.
Les politiques promettent et ne font rien. De toute façons, là ils ne peuvent plus grand chose vu qu'il n'y a plus d'argent. »
Si l'absence de commerces en attriste beaucoup, elle ravit Sofiane, l'unique cafetier du coin. L'élection municipale ne semble guère l'intéresser même si, d'expérience, il a noté que le parti d'extrême-droite s'en sortait beaucoup mieux qu'aux précédentes élections :
« Moi, je regarde que ma caisse. En 2008, le FN se voyait refuser l'entrée dans certains cafés. Une fois, ils étaient venus, j'avais rajouté des tables et quand on leur a payé un coup, ils étaient étonnés. »
Jonathan (20 ans) et Johan (18 ans), harassés par la chaleur, assument leur vote pour le FN :
« - Il faut que ça change. Il faut une personne qui ne vole pas de fonds, quelqu'un qui gère bien.
- Il nous faut plus de sécurité. Il faut refaire les routes, les trottoirs.
- Il n'y a pas de coin sympa, d'endroits pour s'amuser. Il n'y a pas de parcs… Quand on est dehors, ça gêne tout le monde. On fait la fête chez les copains. Il n'y a pas de bars, de boîtes. Où est passé tout l'argent ? On le sait maintenant.
- Briois, j'y crois. J'ai voté PS en 2008, maintenant, je veux voter pour quelqu'un de dur et juste. »
Tous deux sont intérimaires en logistique. Sans travail en ce moment, parce que « c'est la crise ». Ils n'aiment ni les socialistes, ni Nicolas Sarkozy, accusé de trop « faire espérer les gens », mais veulent nuancer leur vote :
« Ce sont des municipales, on ne vote pas pour un Président. »
Le FN raciste ? Johan argumente :
« Ah non, ce n'est pas raciste de dire que les Chinois et les autres, s'ils ne travaillent pas et ne respectent pas les règles et ben, ils repartent chez eux. »
Photos : A Hénin-Beaumont - Audrey Cerdan/Rue89.
Ils l'avaient promis pour octobre, finalement ils l'ont fait en juillet ! Pour la première fois de son histoire, l'Assemblée nationale vient de réglementer le lobbying. Un premier pas… largement insuffisant, répondent associations et quelques députés PS.
Bernard Accoyer l'avait annoncé en accédant au perchoir, en juin 2007 : il réglementerait l'activité des lobbyistes au sein de l'Assemblée nationale. Deux ans plus tard, c'est chose faite. Un peu en catimini : c'est un simple communiqué de presse de la présidence de l'Assemblée nationale qui a annoncé la nouvelle.
Un code de conduite a minima
Le bureau a repris les propositions a minima du député UMP Marc Le Fur. Il était temps, car depuis début juin, les lobbyistes, comme les assistants parlementaires, étaient hors la loi dans les couloirs du Palais Bourbon. Le bureau avait bloqué le renouvellement des badges annuels, anticipant la réforme à venir.
Concrètement, les lobbyistes devront désormais se conformer aux règles d'un « code de bonne conduite » (dont Rue89 a fait un document PDF) qui instaure :
Pour obtenir le fameux badge qui permet d'accéder aux bureaux des parlementaires, les lobbyistes devront remplir un registre « donnant des informations sur leurs activités et les intérêts qu'ils défendent ». La formule est suffisamment vague pour entretenir le doute.
Fini les enveloppes de billets, vive les cadeaux
Car le temps n'est plus où les députés venaient quémander leur enveloppe auprès des représentants du CNPF…
Dans les années 50, la tâche était assumée par André Boutemy, ancien directeur des Renseignements généraux sous Vichy, blanchi par le patron des patrons, Georges Villiers, qu'il avait sauvé d'une mort certaine pendant la guerre (Villiers fut tout de même déporté). Boutemy, dont l'officine, rue de Penthièvre, ne désemplissait pas, surtout en période électorale.
Aujourd'hui, la pratique est plus raffinée. Sous couvert de séminaires études, les députés voyagent à l'oeil. Pour « faire connaissance », ils sont invités à l'opéra, à Roland-Garros, aux matchs de foot ou de rugby, au restaurant… la liste est longue.
Mais, pour le moment, les cadeaux ne sont pas concernés par ce « code de bonne conduite », contrairement à ce que réclame l'association Anticor.
A Bruxelles, un registre beaucoup plus strict
Pour Catherine Lemorton, cette première initiative est très légère. La députée PS de Haute-Garonne, qui a ferraillé contre les labos pharmaceutiques, estime qu'au contraire, ce texte renforce les lobbys :
« Censé encadrer fermement les activités des lobbyistes, le bureau vient hier de leur donner une légitimité supplémentaire tout en évitant de mettre en place des règles contraignantes évitant ainsi toute dérive.
Gangrène de notre démocratie parlementaire, les lobbys doivent être réellement encadrés afin que la représentation nationale puisse travailler dans la transparence et la sérénité que sa mission requiert et impose. »
A Bruxelles, depuis un an et demi, les lobbyistes ont l'obligation de déclarer tous leurs clients. En cas d'oubli, ils s'exposent à une radiation du registre. C'est ce qui arrivé au cabinet Gplus, suspendu en février 2009 du registre après que la Commission européenne ait découvert qu'il avait travaillé, sans le dire, pour le Kremlin… en défendant l'entreprise Gazprom.
Dans ce grand cabinet de lobbying européen figure de prestigieux intervenants. Y compris quelques anciens journalistes reconvertis dans les affaires, comme l'ancien correspondant du Monde, Philippe Lemaître ou l'ancien chef du service étranger de TF1, Bernard Volker.
Bien sûr, rien de tout cela n'arriverait en France. Jean-Paul Charrié, député UMP auteur d'un livre bleu sur le sujet, largement inspiré par les professionnels du secteur, s'est félicité de ce pas en avant :
« Le lobbying, ainsi encadré et promu, facilitera le travail des parlementaires qui pour faire de bonnes lois, ont besoin d'informations pertinentes et réactives issues des milieux professionnels. »
A voir en octobre, pour la session d'automne…
Photo : l'Assemblée nationale, à Paris (Kimdokhac/Flickr).
Que faire quand le thermomètre affiche des pics de chaleur sur le lieu de travail ? Ouvrir les fenêtres, râler en chœur, vouloir partir, oui. Mais d'un point de vue réglementaire ? Aucun texte de loi n'indique de seuil de chaleur qui déclenche un arrêt du travail.
Malgré la prise de conscience qu'avait suscité la canicule de 2003 quant aux dangers des hautes températures sur la santé, aucune législation particulière concernant la chaleur au travail n'a vu le jour depuis.
Les plans canicules, dont le plan canicule 2009, formulent des recommandations et prévoient des dispositifs spéciaux de prévention. Ils sont davantage tournés vers les populations prioritairement concernées, personnes âgées et enfants en bas âge. Seule une fiche du plan est destinée aux travailleurs et rappelle les textes de lois et les obligations de l'employeur.
Le code du travail, dans l'article L4131-1, assure au travailleur un « droit d'alerte et de retrait » si ce dernier a un motif raisonnable de penser que la situation « présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé ».
Comme il n'existe pas de seuil de température au-delà duquel un salarié peut quitter son poste de travail en toute impunité, concrètement la définition du danger est laissée à la discrétion des délégués du personnel, du chef d'entreprise ou ses représentants.
Pour les situations récurrentes où persistent un problème de chaleur, l'inspection du travail ou des experts de la santé au travail agrées par l'Etat peuvent visiter l'entreprise. Seulement, ils ne se déplaceront pas sur tous les fronts dès qu'il fera 35 degrés (rassurez-vous, Météo-France prévoit une retombée vers plus de fraîcheur pour les prochains jours).
Sous des chaleurs pénibles, dans les entreprises de plus de cinquante salariés, les employés peuvent faire constater par leur comité d'hygiène et de sécurité des conditions de travail (CHSCT) une température trop élevée dans les locaux de travail et ainsi justifier la présence du danger. Pour les entreprises de moins de cinquante salariés, il faut faire appel aux délégués du personnel qui jouent alors le même rôle que ce comité. Dans tous les cas, il est conseillé de rapporter la situation au médecin du travail ainsi qu'au service des ressources humaines.
Le code du travail prévoyait jusqu'au 1er mai 2008 que l'employeur renouvelle l'air de façon à garder un air pur et « éviter les élévations exagérées de températures, les odeurs désagréables et les condensations ». Il devait également mettre à la disposition des travailleurs de l'eau potable et fraîche pour la boisson. Aujourd'hui, dans la nouvelle codification en vigueur, on trouve un article, moins précis : « Les équipements et caractéristiques des locaux de travail sont conçus de manière à permettre l'adaptation de la température à l'organisme humain pendant le temps de travail, compte tenu des méthodes de travail et des contraintes physiques supportées par les travailleurs. »
Restent par ailleurs les recommandations formulées par les institutions de santé publique. Les services « prévention des risques professionnels » des caisses régionales d'assurance maladie permettent à l'employeur de remplir son obligation de résultats en matière d'hygiène et de conditions de travail.
De plus, l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles met à disposition, sur son site, un dossier servant de guide pour « l'analyse et l'évaluation des risques dans leur entreprise et dans la mise en œuvre des moyens de prévention ». En particulier, la température de l'air souhaitable dans les locaux, d'après l'INRS, est de 18 à 20 degrés (activité physique légère), de 15 à 17 degrés (activité physique intense), 20 à 23 degrés (dans les douches, vestiaires). Au-delà de 30 degrés, la fatigue devient excessive quelle que soit l'activité.
La diversité des situations de travail ne permet pas de retenir un seuil arbitraire. S'ajoute à ceci le fait que le danger est médicalement difficile à évaluer tant la résistance à la chaleur varie selon les individus et leur activité. En effet, l'inconfort thermique peut avoir des conséquences des plus bénines aux plus graves. Les risques, au-delà de l'épuisement par la chaleur, sont la déshydratation et, plus grave, les coups de chaleur. Ces risques dépendent fortement de l'âge de la personne, du genre, de la masse corporelle, du régime alimentaire et de l'éventuelle prise de médicaments.
La loi laisse donc le soin aux employeurs et employés de réagir en situation. Jean-Claude Delgenes, qui a fondé en 1989 le cabinet Technologia, spécialisé en évaluation et en prévention des risques professionnels et de l'environnement, juge que le texte de loi en l'état suffit. Selon lui, il faut « laisser une marge de manœuvre aux personnes concernées », et « compter sur les obligations réelles que doivent remplir les employeurs » en matière de risques professionnels.
► Canicule info service (appel gratuit) : 0 800 06 66 66 du lundi au samedi de 8 heures à 20 heures.
Photo : ouvriers sur un chantier à Shanghaï en mai 2009 (Aly Song/Reuters).
► Rectifié le 3/7 à 18h27. Passage sur la nouvelle codification en vigueur (cf. commentaires)
Les oraux du bac de français s'achevaient ce mercredi 30 juin. Ce jour-là, une enseignante contactait Rue89 pour raconter son bras de fer avec un crucifix. Ou plutôt avec la direction d'un établissement privé sous contrat avec l'Etat, Saint-André de Choisy-le-Roi, dans le Val-de-Marne, centre d'examen pour le bac cette année.
C'est-à-dire que des élèves des environs et des enseignants du public y étaient conviés pour passer et faire passer les épreuves. Or, dans un lycée catholique, il y a des signes religieux, notamment des croix. Dans les couloirs mais aussi dans les salles de cours, où se tenaient les oraux.
Dès la veille des premiers oraux, le mercredi 24, l'enseignante fait part de son émoi à faire défiler des élèves sous un crucifix. Ce n'est pas la première fois qu'elle fait passser le bac dans un établissement privé, et elle a « déjà entendu dire » qu'on pouvait demander au bahut de masquer ses croix ou de les décrocher le temps du bac.
Seulement voilà : le lendemain, au premier coup de feu des épreuves, les croix sont toujours là. Elle affirme avoir fait sa demande au directeur du lycée, qui lui a objecté une fin de non recevoir :
« J'ai demandé poliment au chef d'établissement de le faire pour ne pas avoir à le faire moi-même, bien consciente que je pouvais choquer en posant des signes religieux à même le sol. Or on m'a répondu “non”. J'ai donc demandé qu'on contacte le SIEC, à la Maison des examens, puisque ce lycée est sous contrat avec l'Etat. »
Pas de réponse immédiate mais, de retour de sa pause déjeuner, elle patiente « pour avoir des consignes écrites officielles » qui ne viennent pas : on finit par lui signifier qu'elle a été remplacée.
Le lendemain, une autre enseignante, également issue du lycée Emily-Brontë de Lognes (Seine-et-Marne), refuse à son tour de faire passer les oraux sous des crucifix :
« En arrivant le premier matin, j'ai vu que les croix étaient toujours là, j'ai pensé à un oubli car la laïcité est un principe fondamental pour un examen national. J'ai su que certains collègues les avaient décrochées d'eux-mêmes, mais j'ai tenu à avoir des directives officielles. Rien n'est venu, et lorsque je me suis manifestée par écrit pour exiger une clarification, on m'a annoncé que j'étais remerciée moi aussi. »
Remerciées ? Stéphane Kesler, directeur du SIEC (Service interacadémique des examens et concours), réfute le terme :
« Elles étaient convoquées pour faire passer les examens, elles refusent de le faire sous les signes religieux, ce lycée est sous contrat, je n'ai pas à leur préciser selon leurs exigences si elles peuvent, ou pas, faire passer des oraux sous une croix. Elles devaient donc être remplacées faute d'assurer les oraux : ce qui compte, c'est les candidats. »
Il ne conteste pas que « décrocher des croix ou les masquer, ça se fait ». Mais, pour lui, c'est « avant tout un problème de droit » auquel il reconnaît « n'avoir pas la réponse », et pas un problème de fond. Une réplique aux deux enseignantes qui affirment que les élèves avaient précisément des difficultés à passer les épreuves, dans la mesure où une partie du programme du bac de français traitait de Voltaire et l'Inquisition.
Une des deux enseignantes, qui tient à garder l'anonymat, assurait en effet à Rue89 que l'une des élèves qu'elle avait interrogée n'avait pas osé parler de l'anticléricalisme du philosophe des Lumières « probablement parce qu'elle m'assimilait à l'établissement ».
Pour sa part, Stéphane Kesler affirme n'avoir jamais eu de contentieux venant d'élèves en la matière, « alors que des recours, on en reçoit des milliers ». Peu probable, selon lui, que les élèves se soient vraiment émus de la chose dans les couloirs, contrairement à ce qu'affirment les profs qui auraient entendu des élèves promettre de revenir le lendemain « avec leur tapis de prière ».
Le directeur du SIEC rappelle au passage que la règle qui veut qu'un élève en formation dans un établissement public ne vienne pas en cours arborant des signes religieux trop manifestes devient caduque au moment du bac. En effet, le statut de l'élève et celui du candidat diverge :
« Quelqu'un pourrait très bien débarquer à un oral du bac avec une croix d'un mètre, déguisé en moine, et passer l'épreuve, crucifix ou pas. »
Photo : un crucifix dans une salle de cours en Italie (Microrama/Flickr).
Bénabar utilise beaucoup Internet : il s'y informe (« je n'achète plus la presse »), il télécharge de la musique (légalement), il flâne sur Deezer. Internet, c'est formidable, mais bon, il faut le dire, certains jours, Internet l'afflige.
Et notamment ce qu'il appelle les « paparazzades » : des petits événements, des bouts de phrases qu'il prononce. Détachées de leur contexte, elles filent sur la Toile, tissant en quelques minutes des légendes, générant des commentaires anonymes et souvent insultants.
La façon dont la musique est copiée à tout-va est également un truc qui le navre. Il juge qu'il faut avoir le courage de le dire, et de placer sur Internet quelques feux rouges et autres limitations de vitesse :
« Je suis libertaire, mais bon, je suis pour un code de la route. Ça fait peut-être père de famille bourgeois de dire ça, mais je pense qu'on ne devrait pas conduire bourré. »
Il est venu le dire sans ambage à Rue89, jeudi soir, dans un entretien qu'il a voulu par écrit. Le déclencheur de cette rencontre, c'est une vidéo de trois minutes et demi que nous avons glissée, la veille au soir, dans notre rubrique Zapnet.
Elle a été tournée par une journaliste du site Kazados.tv lors de la conférence de presse du festival Solidays. On y voit Bénabar commenter sans aménité l'arrivée auto-annoncée de Frédéric Mitterrand au gouvernement (« j'ai été affligé de la façon dont il a parlé, j'ai trouvé cela d'une suffisance… ») et défendre la loi Hadopi (« Internet fait partie des choses qu'il faut surveiller de très près… »). (Voir la vidéo)
[Retrouvez la vidéo sur Rue89]
Bénabar est tombé sur cette vidéo en cherchant son nom dans Google Actualités (« je sais, c'est du masochisme, on tombe rarement sur “gros génie” »). Il a été agacé par sa diffusion par Rue89 et par le titre que nous avons choisi : « Bénabar et la suffisance de Frédéric Mitterrand » :
« Je participe à une conférence de presse de Solidays, donc un événement de soutien à l'association Solidarité Sida. On parle du sida en Afrique, de l'absence de médicaments, et puis il y a deux questions, l'une sur Frédéric Mitterrand, l'autre sur Hadopi.
Je réponds en bâclant un peu, en bottant en touche… et ce sont ces deux réponses, seulement ces deux là, qui sont retenues.
Moi, j'en ai un peu marre. je ne pratique pas la langue de bois, je trouve désespérant d'avoir à rester dans le discours consensuel… dès qu'on emet un avis qui sort un peu lot, c'est tout de suite une affaire. »
On lui fait remarquer que les médias, sans attendre Internet, s'intéressent depuis toujours à ce qui sort du lot. Bénabar en convient, mais le Web cristallise selon lui ces petites phrases :
« Quand tu vois ce qui ressort sur Google, c'est “Bénabar Mitterrand Sarkozy Polémique”. On parle une demi-heure de Solidarité Sida, et c'est le mot “suffisance” qui va ressortir. Et vous faites tous de la pub là-dessus. Et on se fait ensuite insulter par des gens anonymes.
Franchement, je ne vois pas l'issue. A part ne plus rien dire, ce que je vais peut-être finir par faire, ou d'avoir une armée d'attachés de presse et d'avocats, comme aux Etats-Unis.
La plupart de mes copains chanteurs ne parlent jamais de politique, je commence à penser qu'ils ont raison. »
Le sujet du moment le plus délicat, pour lui, c'est la loi Hadopi. Il commence à nous en parler, puis il hésite : « Allez j'arrête, je vais encore me faire insulter. » Puis il se relance. Selon lui, c'est le sujet piégé par excellence :
« Hadopi, j'en dis un mot, je passe tout de suite pour l'horrible gros chanteur cupide qui défend ses intérêts et les intérêts des maisons de disques.
Pourquoi les sites d'information ne parlent-ils jamais des autres lobbys, comme Google ou les fournisseurs d'accès ?
J'ai conscience qu'il y a des zones d'ombre dans cette loi. Mais il faut bien quelque chose pour réguler Internet. C'est affligeant de passer pour un mec de droite que de dire cela ! Réguler, c'est de gauche ! »
La violence du débat, lui fait-on remarquer alors, vient en partie du discours culpabilisateur : des gens qui partagent des oeuvres culturelles sont traités de voleurs, de pirates. Il nous arrête :
« Moi je n'ai jamais traité personne de voleur ! Je suis bien conscient qu'un père de famille qui galère à cause de la crise, il ne va pas emmerder ses fils parce qu'ils téléchargent.
Mais il faut arrêter avec la démagogie ambiante, la loi Hadopi n'était pas liberticide : celui qui télécharge illégalement reçoit d'abord un mail, puis une lettre…
Quand on parle de ces questions sur Internet, on ne parle que des intérêts de Madonna. Mais pendant ce temps, celle qui se fait virer chez Sony, c'est la standardiste. Je ne vois pas pourquoi quelqu'un qui se retrouve au chômage chez Warner ou Sony, c'est moins grave que chez Dunlop ou Michelin !
Certes, qu'il y ait des abus, je suis d'accord. Quand je vois que mon disque est en vente à 18 euros chez Virgin, je pète un plomb. Mes places de concert sont parmi les moins chères (30 euros tarif normal, 25 euros tarif réduit).
Je suis le seul con à parler de cela, je vais encore me faire insulter. Ça ne vous choque pas les insultes anonymes, vous ? Il faut s'attaquer à cette question, l'anonymat, c'est sérieux. Internet est l'endroit où peuvent vivre le plus tranquillement tous les corbeaux du monde. Ce qu'on y voit parfois, c'est honteux. »
Nous faisons remarquer au chanteur qu'Internet n'est pas une zone de non-droit, qu'il est possible d'engager des poursuites en diffamation.
Tout cela est très théorique, répond-il : « Le problème, c'est la masse », celle des des commentaires, notamment, qu'il faudra selon lui « évidemment » modérer a priori. « Aujourd'hui, le moindre mec complètement dingue peut tenir des propos antisémites » :
« Si j'évoque Hadopi, on dit “encore ce Bénabar, ce bobo richissime”, alors que tout ce que je défends, c'est juste que “tout travail mérite salaire”. Si les gens pensent qu'ils se font arnaquer, qu'ils regardent leurs factures de téléphone portable ! »
Bénabar cite iTunes, la boutique de musique en ligne d'Apple, comme un début de modèle. Ses albums s'y vendent 9,90 euros. Ce qui est loin d'être abusif, selon lui, par comparaison à d'autres pratiques. Les gens « saignés » par les SMS de la la Nouvelle Star, sur M6, par exemple. Il poursuit :
« La gratuité, c'est une fausse valeur, un mensonge. Il n'y a pas de gratuité : il y a juste de l'argent dont la circulation change. Le paiement se déplace.
Vous avez repris une de mes petites phrases avec de la pub au début de la vidéo. Dans la masse des gens qui verront cette pub, il y en aura qui achèteront le produit vanté. De l'argent sera donc déboursé. Vous serez rémunérés… »
Ne peut-on pas imaginer un système différent, dans lequel les artistes se rémunèreraient grâce à leurs concerts, par exemple ? Bénabar admet qu'il pourrait vivre uniquement de ses concerts « en ce moment ». Mais il ne doit pas selon lui servir de modèle :
« Quand on parle d'Internet, on me prend moi et Madonna en exemple. Et pourquoi pas Charles Aznavour, qui pourrait vivre, lui, sans disques et sans concerts ?
Mais ce sont ceux qui rapportent, dans les maisons de disques, qui permettent aux autres musiciens de se développer. Si j'ai pu faire mon premier album, c'est parce que la maison de disques [Sony Music, ndlr] avait Britney Spears. »
Sur scène, Bénabar ne parle « jamais » de ses convictions politiques (« je n'ai pas le droit d'emmerder les gens aux concerts avec ça, sous prétexte que j'ai un micro »). Il est de gauche, contre le bouclier fiscal, pour l'impôt sur la fortune : « Les impôts, ce n'est pas qu'une histoire d'argent mais, de valeurs. Et putain, les impôts, j'en paie ! »
Il a voté Ségolène Royal en 2007, l'a dit. Est-il pour autant un chanteur engagé ?
« Moi, ma conviction, c'est qu'on peut être chanteur et avoir comme tout le monde des opinions, sans
forcément être militant et ne parler que de ça. Ce n'est pas scandaleux de dire pour qui on vote.C'est bizarre, en France, tous les artistes peuvent dire qu'ils adorent Obama, mais surtout pas pour qui ils ont voté ! »
On lui fait remarquer qu'il a, jusqu'à présent, moins l'image du « chanteur de gauche » que celle du « gendre idéal ». Il ne le prend pas mal. Mais ce qui le hérisse, plus que ce ce genre d'étiquette, c'est d'être encapsulé dans des déclarations :
« Le problème, à mon avis, c'est la dictature du “t'as dis ça”. Tu ne peux plus douter, bafouiller, réfléchir. »
Pascal Riché et François Krug
Photo : Bénabar à la rédaction de Rue89 (Yann Guégan/Rue89)
